Mentions légales

L’école Notre-Dame-de-Grâce, établissement d’enseignement privé catholique est l’éditeur du site web: ecole-gignac.fr.

Tel: 04 67 57 61 15

mail: contact@ecole-gignac.fr

Le site web ecole-gignac.fr est hébergé par OVH.COM:
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Le site web ecole-gignac.fr est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de L’école Notre-Dame-de-Grâce. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.

La création de liens hypertextes vers le site web ecole-gignac.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de L’école Notre-Dame-de-Grâce. L’école Notre-Dame-de-Grâce décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web ecole-gignac.fr.

Des données individuelles anonymes sont susceptibles d’être collectées lors de l’utilisation du site ecole-gignac.fr, soit par L’école Notre-Dame-de-Grâce elle-même soit par des outils tiers utilisés sur le site L’école Notre-Dame-de-Grâce.

L’école Notre-Dame-de-Grâce est susceptible de collecter également vos données personnelles, notamment par l’intermédiaire de sa lettre d’information. Seule L’école Notre-Dame-de-Grâce est destinataire de ces données personnelles. En aucun cas ces données personnelles ne seront communiquées à un tiers. L’école Notre-Dame-de-Grâce s’y engage formellement.
Vous disposez naturellement d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à nous via le formulaire de contact de ce site internet.

L’école Notre-Dame-de-Grâce fait tous les efforts possible afin de s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web soient exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Elles ne sont là qu’à seul titre indicatif et informatif.

L’école Notre-Dame-de-Grâce n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web.

En aucun cas, L’école Notre-Dame-de-Grâce ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.